Le contrat de TC Media en questions/réponses

L’AJIQ a reçu énormément de questions au sujet du nouveau contrat de Médias Transcontinental (TC Media). Je partage ici quelques-unes des questions, suivies des réponses. Merci à mon collègue André Dumont, VP sortant de l’AJIQ d’avoir compilé les questions et formulé les réponses.

Q. J’ai signé le contrat. Puis-je traduire mes articles en anglais et les vendre à une publication de Toronto?

R. Non. Vous n’êtes plus détenteur des droits d’auteur sur vos articles.

Q. Pourrais-je un jour publier un livre avec mes articles?

R. Oui. Vous devrez d’abord racheter vos droits à TC Media.

Q. Mon père est particulièrement fier de mon article publié dans Coup de pouce. Peut-il le reproduire dans un album qui sera vendu lors du grand rassemblement des Tremblay d’Amérique?

R. Oui. Il devra d’abord négocier une licence avec TC Media.

Q. Puis-je revendre mon article à un journal communautaire de Tombouctou?

R. Non. Le contrat accorde aussi l’exclusivité à TC Media pour le Mali.

Q. TC Media peut-elle modifier mes articles sans mon consentement?

R. Tout à fait. Vous avez renoncé à votre droit moral. Vous n’avez plus de regard sur l’intégrité de vos articles. Votre signature ne garantit plus au lecteur que c’est vous qui avez réellement créé le contenu de vos articles.

Q. Mon nom apparaîtra-t-il toujours avec mes articles?

R. TC Media se donne le droit d’écarter votre nom « pour des motifs raisonnables ». Par exemple, il serait tout à fait raisonnable de retirer votre nom si un de vos articles devient un publireportage. Ou si un extrait de votre article devient le slogan d’un annonceur. Il pourrait aussi être raisonnable d’écarter votre nom si des extraits de vos articles étaient intégrés à ceux d’autres auteurs.

Q. Le contrat parle de « droits moraux ». Ai-je plus d’un droit moral?

R. Non, vous n’avez qu’un seul droit moral. À moins que vous écriviez sous plus d’un nom de plume, ou que vous souffriez du trouble de personnalités multiples.

Q. Si TC Media publie mon article à plusieurs reprises, serais-je payé davantage?

R. Non. TC Media peut publier vos articles à de multiples reprises sous l’une de ses multiples « marques », le vendre à d’autres éditeurs, le traduire en panjabi et le publier dans un livre à succès, sans que vous ne touchiez un cent de plus.

Q. Mon oncle patenteux est en train d’inventer un média qui permettra de lire des articles dans le ciel, lors de soirs de pleine lune. Pourra-t-il publier mes articles?

R. Désolé. TC Media y a pensé avant votre oncle. Le contrat inclut les droits pour les médias « actuellement connus ou ultérieurement créés. »

Q. Le contrat de TC Media est-il compatible avec les Dix principes d’un contrat équitable que prônent la FPJQ et l’AJIQ?

R. Vous trouverez la réponse en lisant les Dix principes d’un contrat équitable.

Q. J’ai signé le nouveau contrat au même tarif que l’ancien. Me suis-je fait avoir?

R. D’aplomb! TC Media trouve vos articles tellement bons qu’il a demandé une licence pour tous les magazines, journaux, sites internet et autres médias de partout dans le monde! D’après nos calculs, vous devriez demander 42 723 $ le feuillet. Si la planète Mars avait été incluse, ce serait encore plus.

Q. Je n’ai pas encore signé. Le contrat est-il négociable?

R. Tout contrat est négociable. Bonne chance.

Q. On me dit que si je veux collaborer et vendre mes articles à TC Media, je dois signer le contrat tel quel, sans pouvoir en modifier les clauses. Est-ce possible?

R. Impossible. Si c’était le cas, ce contrat serait un contrat d’adhésion. Il n’aurait aucune valeur légale.

La qualité de l’information en dépend

Vous pensez peut-être que ce contrat indigne que souhaite faire signer TC Media (et que TVA Publications fait déjà signer à ses collaborateurs depuis plusieurs années) ne touche que les conditions de travail des journalistes indépendants…

Détrompez-vous les amis. Vous, qui lisez ces magazines en vente dans toutes les bonnes épiceries, vous serez aussi touchés par la signature de ces contrats liant les magazines et ses collaborateurs.

Parce qu’au départ, il existe du contenu web, et du contenu papier. Mais de plus en plus, c’est le même contenu qu’on transforme, qu’on adapte. Même chose avec les plateformes mobiles. Donc une fois que vous recevez votre magazine papier dans le confort de votre foyer, ce ne sera que la signature graphique qui changera. L’offre de contenu sera la même, sur toutes les plateformes. La diversité de l’information en souffrira. N’êtes-vous pas tannés d’entendre toujours les mêmes choses?

Le public est justement de plus en critique par rapport aux journalistes… Notre réputation en souffre, nous en sommes à être aussi crédibles qu’un vendeur de picouilles.

Et qu’en sera-t-il de la crédibilité de l’information lorsque les citations de nos experts seront reprises hors contexte? Comment réussirons-nous à faire notre travail? Et vous, est-ce que vous pourrez vraiment compter sur du contenu rigoureux et de qualité? Parce qu’il y aura de plus en plus de mélange entre la publicité et le reportage…

La qualité et la diversité de l’information dépend du travail que font les journalistes. Et si on leur demande de faire toujours plus pour le même tarif, en plus de céder leurs droits d’auteurs qui ne leur permettrait plus de toucher des redevances, et de les dénuder de la paternité et de l’intégrité de leurs oeuvres; le journalisme deviendra ainsi… de la rédaction au service des entreprises de presse qui se disent « entreprise d’activation marketing ».

Et la démocratie dans tout ça? Le quatrième pouvoir? Il faudrait leur demander, à eux, dirigeants des entreprises de presse, ce qu’ils en pensent.

Direction de TC Transcontinental

Direction de Quebecor 

Pour suivre cette mobilisation des journalistes indépendants, des photographes et des illustrateurs du Québec sur Twitter, suivez le mot-clic #nesignezpas

TC Média répond

TC Média répond après quelques articles publiés vendredi dans Le Devoir et sur Storyboard concernant un contrat absurde que le conglomérat s’apprête à faire signer à tous ses pigistes (journalistes, photographes, illustrateurs).

J’ai d’ailleurs aussi écrit un billet vendredi sur le sujet et je vous suggère de le lire avant de lire la suite. 

Alors, voici quelques mentions de cette réponse…

Sur Storyboard, on a demandé à Pierre Marcoux, Vice-président senior de TC Media de répondre aux questions… et la « puck » a été envoyée à Susan Antonacci, directrice exécutive du développement des marques pour les marques aux consommateurs de TC Media. 

La raison pour laquelle TC Media en est venu à changer son contrat l’unissant à ses collaborateurs vient de la compétition féroce:

“We needed to explore how to better serve our consumers in a multi-platform environment. And it really came down to thinking, in order to remain competitive in this environment, that a new contributor agreement was necessary. So much has happened, even since 2009 when we had our last agreement. Tablets and apps didn’t exist, they weren’t commercialized in 2009. The iPad was only launched in April 2010. There’ve been so many changes in the industry and the way we provide content that it was absolutely necessary that we look at making these changes,” she said.

Le fameux multiplateforme… Effectivement, il faut être de son temps. Par contre, d’autres clauses pourraient être proposées aux collaborateurs que de leur enlever carrément la paternité et l’intégrité de leurs oeuvres! Pour reformater un texte du web au iPad, ou pour toute autre application mobile, pas besoin de détenir les droits d’auteur et demander à l’auteur de renoncer à son droit moral. Une clause demandant la réutilisation du texte sous différentes formes pourrait aussi bien faire l’affaire.

“It has changed in the sense that yes, it did belong to the writer, but so much has changed since 2009, the media landscape is so different that we have to think about that as a company, especially a publishing company, moving forward,” she said.

Une compagnie en publication… Hum, laissez-moi en douter car sur leur site internet, TC Media parle plutôt de « marques devenues de puissants véhicules publicitaires multiplateformes pour nos clients annonceurs ». Alors mes chers amis, on ne veut pas vous vendre du contenu pertinent, rigoureux… juste de la pub! Et nous sommes, journalistes indépendants, les dindons de la farce, les cons dans un dîner, ceux qui remplissent les trous entre les pub.

“I think there are a number of contributors who can tell you this, and I’ve worked with many over my 30 years in this business, and that is that we highly respect the contributors that we work with. And we really appreciate what they do for us, and we want to continue working with them,” she said.

Ouais… c’est pour ça que les tarifs des journalistes indépendants n’ont pas changé mais que les tarifs publicitaires ont explosés dans les dix dernières années. Et c’est pour ça aussi que TC Media veut dénuder les journalistes indépendants de la seule chose qui leur reste… leur intégrité.

“Quite often because the brands are so different, the chances of the content being used with another brand is unlikely,” she said. When asked why, in that case, TC Media requires full copyright, Antonacci said that as the company’s brands are evolving, and exploring different initiatives, there is more of a chance that content might be shared. “But the circumstances are rare,” she said. “It’s a safety net that we’ve put in place and for us it’s important that we have it in place. But that being said, we’re very mindful of the essence of each brand as well as the value of our content, so we’re establishing the policies and strict guidelines to tightly manage the content and respect the integrity of the work.”

Donc c’est dans le contrat, mais TC Media n’utilisera pas son droit d’utiliser le même article dans plusieurs publications. Il faudrait faire confiance en une entreprise de presse, un conglomérat médiatique; miser sur leur bonne foi corporative! Mais le contrat demande tout de même la cession des droits sous toutes les plateformes actuelles et à inventer, dans toutes les langues, pour l’éternité, sur toute la planète… et c’est juste un filet de sécurité pour se protéger comme entreprise. Pendant ce temps, les journalistes indépendants perdent la paternité de leurs oeuvres et ne peuvent recevoir des redevances de Copibec pour leurs textes… juste pour une question de filet de sécurité?!?

Et le droit moral…

“With the multiplication of numerous new technologies and delivery channels, media companies need to become more agile in order to reproduce content on multi-platforms – to use part of this content, to adapt it or enhance it or change it. When I say change it, I would be showing something differently on tablet than I would be showing it in print or online.”

Comme je le disais plus haut, il y aurait d’autres façons pour les entreprises de presse de se prémunir de la possibilité de changer un texte pour les différentes plateformes, plutôt de se demander aux collaborateurs de renoncer à la paternité et l’intégrité totale de leurs textes. Mais ça serait aux avocats de changer de langage… et c’est finalement peut-être trop demandé.

“It would be very rare that we wouldn’t use them. And as an established publisher, we really, again, respect the integrity of the work. So we have no intention of distorting a freelancer’s message or not giving them credit where credit is due.”

Pourtant, renoncer au droit moral demande au collaborateur exactement le contraire… Il faudrait « tout simplement » croire en leur bonne foi? Le feriez-vous?

“Will we consider paying a higher fee again? A lot of that depends on the editor and art directors. But we feel that we’re one of the leading publishers in Canada and we do offer competitive rates and we will continue to do so.”

Des droits d’auteurs complets pour la Terre entière, à perpétuité, dans toutes les langues, ça devrait se payer plus cher! Et en plus le droit moral!?! Il est vrai que chaque collaborateur doit négocier ses tarifs, mais les tarifs à la pige au Québec n’ont pas vraiment changé dans les 20 dernières années. Le coût de la vie lui augmente… et les tarifs publicitaires aussi. Mais TC Media pourrait peut-être penser à envisager de payer un tarif plus élevé pour ses collaborateurs… mais ça dépend de chaque rédacteur en chef. Belle façon de s’en sortir sans rien promettre.

En réponse à l’article du Devoir, on a envoyé Lise Paul-Hus, vice-présidente des solutions pour les consommateurs et éditrice chez TC Media.

 « Notre industrie fait face à une transformation profonde, surtout depuis deux ans, dit Notre univers a totalement changé, il faut s’adapter au rythme des avancées technologiques. Nous avons regardé les grandes tendances des boîtes de communication, dans notre province, au Canada ou à l’échelle nord-américaine. Et pour assurer la pérennité de nos entreprises, demeurer compétitif et rester le leader de notre industrie, il fallait réagir pas tellement avec nos pigistes qu’avec leurs oeuvres. Il nous faut plus de flexibilité pour les oeuvres sur les multiples plateformes. »

Et si on demandait juste aux collaborateurs de pouvoir utiliser leurs oeuvres sur différentes plateformes, et si on leur demandait juste leur accord pour modifier leurs textes pour une autre plateforme, est-ce que ça serait si difficile? Pourquoi ne pas travailler ensemble plutôt que de vouloir demander tous les droits alors qu’ils ne s’en serviront pas? Pour eux, la perte est minime de ne pas avoir les droits complets, mais pour un travailleur autonome qui vit de sa plume, pièce par pièce, chacune d’entre elles compte beaucoup…

Et on met le blâme sur les nouvelles technologies… et sur les autres entreprises de presse qui font aussi la même chose… plutôt que d’innover, de trouver d’autres façons de faire les choses… On préfère couper l’herbe sous le pied de ce qui les fait vivre… le contenu.

Je ne suis pas juste une « remplisseuse de trous »

Après TVA Publications, au tour maintenant des avocats de TC Media (autrefois Transcontinental) de vouloir jouer aux plus fins avec les journalistes, photographes et illustrateurs indépendants.

Depuis quelques semaines, le « nouveau » contrat pour les pigistes circule. En voici un extrait:

« Cession de droits.
En considération de la contrepartie détaillée en Annexe A, le Collaborateur cède et transmet en exclusivité à TC Media pour la durée légale du droit d’auteur et de ses renouvellements, pour le monde entier, la propriété entière de tous les droits d’auteur que le Collaborateur détiendra ou pourrait détenir dans l’OEuvre afin que TC Media, ses successeurs et ses ayants droit en aient la pleine utilisation ou exploitation, que ce soit à travers ou à l’aide de quelque médium que ce soit, connu ou à être découvert, sans rémunération, redevance, droit de suite ou autre somme que ce qui est prévu aux présentes. Le Collaborateur cède également à TC Media, sans limitation de quelque nature que ce soit, tout droit d’action pour violation de droit d’auteur associé aux droits, titres et intérêts précités. »

Ce contrat souhaite « seulement » s’assurer que le dit conglomérat pourra réutiliser les textes des journalistes dans tous ses magazines , les photos des photographes et les illustrations des illustrateurs sur toutes les plateformes qu’on connaît et celles que le monde moderne pourrait inventer, et ce jusqu’à la fin des temps, sur toute la planète. Donc, si j’écris un article pour Coup de Pouce, il pourrait se retrouver dans Canadian Living dans 10 ans, sans que j’aie de rémunération supplémentaire. Il pourrait aussi se retrouver dans Elle Québec, ou le Journal Les Affaires…

En signant ce contrat, je ne pourrais pas toucher les redevances de Copibec si mon texte est repris dans les écoles par exemple.

Copibec remet des centaines de milliers de dollars chaque année à des auteurs, dont les journalistes indépendants, pour des textes repris dans les établissements d’enseignement de tout niveau. Avec la modernisation de la Loi sur le droit d’auteur entreprise par notre ami Stephen Harper à l’automne, déjà les redevances risquent de s’amoindrir.

Copibec ne remet pas les redevances aux conglomérats lorsqu’ils possèdent les droits d’auteur d’une oeuvre. L’argent payé par les établissements d’enseignement se retrouve donc distribué parmi les autres auteurs. Alors VOUS dirigeants d’établissements scolaires, aimeriez-vous payer pour l’utilisation d’articles en classe, sachant que l’auteur ne bénéficiera pas de cet argent?

Pour le conglomérat médiatique, faire signer un tel contrat nous demandant de céder nos droits d’auteurs nous fait perdre des redevances auxquelles nous aurions droit.

Mais ce contrat va encore plus loin. Il demande aux pigistes de renoncer à leur droit moral. Ce qui veut dire que je perds « la paternité » et « l’intégrité » de mon oeuvre.  Qu’est-ce que ça signifie? Ça veut dire que les gens que j’interviewe dans mes articles pourraient être cités hors contexte, ou même dans une publicité! VOUS qui êtes experts, interviewés par des journalistes, aimeriez-vous que vos propos soient repris hors contexte?

En signant ce contrat, il se pourrait que le contenu de mon article soit modifié sans mon consentement, que mon article soit vendu comme publireportage à une entreprise qui payera le triple du tarif que j’ai reçu pour cet article. Finalement, ça veut dire que mon travail ne vaut pas de la merde aux yeux du conglomérat médiatique qui tente de VOUS vendre ses publications.

Ça veut dire que les journalistes, les photographes et les illustrateurs sont juste des « remplisseux de trous » entre les pubs. Pourtant, les sites internet des conglomérats se ventent d’avoir du contenu « pertinent » et ayant « des normes de contenus rigoureuses ».  Mais ce même contenu n’est pas assez bon pour être respecté comme du contenu de qualité, comme de l’information qui vaut la peine d’être rémunérée à sa juste valeur.

Saviez-vous qu’environ 85% du contenu des magazines que VOUS lisez est produit par des journalistes indépendants? Et si les grands conglomérats font signer ce genre de contrats inacceptables aux journalistes indépendants qui travaillent pour eux, ça veut dire pour VOUS que vous allez lire toujours la même chose. Les mêmes textes vont se retrouver partout. La diversité de l’information et sa qualité vont en souffrir.

Non seulement ces contrats que font signer TVA Publications et maintenant TC Media sont abusifs, mais ils pénalisent les journalistes de leur gagne-pain ET prennent leurs lecteurs pour des idiots.

Pensez-y la prochaine fois que vous devrez renouveller votre abonnement pour un magazine de ces deux groupes.

Pour savoir quels sont les magazines qui appartiennent à TVA Publications.

Pour savoir quels sont les magazines qui appartiennent à TC Media.

Et pourtant, ça serait si simple… Faire signer un contrat pour la réutilisation des textes sans devoir céder les droits d’auteurs et renoncer aux droits moraux… Mais on préfère y aller avec la main de fer… dans un gant d’acier.

Pour information sur ce qu’est un contrat acceptable, équitable, visitez le site de l’Association des journalistes indépendants du Québec. 

Les voleurs de cellulaire

Oups les vendeurs… mes doigts ont glissé…

Une mauvaise expérience de magasinage de cellulaire… Je veux m’acheter un cellulaire neuf avec la possibilité de prendre des photos et faire la mise à jour de mes statuts Facebook et Twitter…

J’étais même prête à m’abonner à un service mensuel plutôt qu’un service à la carte. Chez Verizon et AT&T, on me disait que c’est impossible d’avoir un service à la carte pour surfer le web… FAUX!

Et c’était le début d’une longue histoire de mensonges et de bullshit…

Samedi, nos intentions étaient d’aller magasiner des cadeaux de Noël… Nous étions dans un grand centre commercial (un des nombreux de la région de Los Angeles). Par simple curiosité, je me suis arrêtée à un kiosque AT&T, question de voir les téléphones… Comme un gros poisson, on s’est fait attrapé. On nous offrait un forfait intéressant avec un téléphone avec écran tactile avec 450 minutes par mois, possibilité d’accumuler les minutes à chaque mois, surfer le web pour courriel, Facebook et Twitter illimité, contrat de deux ans pour 50 $ par mois, téléphone gratuit. En plus, on avait un rabais supplémentaire avec la compagnie de Charles.

Je trouvais ce forfait intéressant… Mais la crosse c’est qu’on existe pas dans le crédit américain. Donc impossible d’être accepté pour avoir un foutu téléphone sans dépôt… un dépôt de 500$ US.

Chez Verizon, on offre un forfait similaire avec approbation au crédit sans dépôt. On trouvait le tout très intéressant, on était prêt à signer le contrat. J’avais même essayé le téléphone.

Et c’est à ce moment, après deux heures de gossages, qu’on s’est rendu compte de la malhonnêteté du vendeur de Verizon. Il a carrément menti sur certains rabais corporatifs et sur la politique d’annulation du contrat.

On est parti sans signer… mais ce n’est pas tout… On arrive dans un Best Buy et le forfait avec le même téléphone était moins cher… Alors que les deux vendeurs nous disaient que ces prix étaient les meilleurs sur le marché.

Bref, samedi, on voulait magasiner des cadeaux de Noël mais on a plutôt perdu notre temps avec des voleurs vendeurs de cellulaire.